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Arrêtés et délibérations jusqu’à juin 2023
Arrêtés et délibérations jusqu’à juin 2023
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20230531-2023-613-Délibération_délégation_au_maire
N°20230531-2023-613
Délibérations
Publié le 7 juin 2023 à 08h24
20230531 2023 613 Délibération Délégation Au Maire
(54,02 Ko, pdf)
20230531-2023-614-Délibération_approbation_Compte rendu_annuel_2023_Clausonnes
N°20230531-2023-614
Délibérations
Publié le 7 juin 2023 à 08h22
20230531 2023 614 Délibération Approbation Compte Rendu Annuel 2023 Clausonnes
(516,90 Ko, pdf)
20230531-2023-616-Délibération_SPL_Approbation_rapport_annuel_2022
N°20230531-2023-616
Délibérations
Publié le 7 juin 2023 à 08h21
20230531 2023 616 Délibération SPL Approbation Rapport Annuel 2022
(557,80 Ko, pdf)
20230531 Liste_délibérations_examinées
N°20230531
Délibérations
Publié le 1 juin 2023 à 17h23
20230531 Liste Deliberations Examinees
(375,87 Ko, pdf)
20230531-2023-612-Délibération_Marbrerie_Clausonnes_Protocole_accord
N°20230531-2023-612
Délibérations
Publié le 1 juin 2023 à 17h21
20230531 2023 612 Délibération Marbrerie Clausonnes Protocole Accord
(327,45 Ko, pdf)
20230531-A9184-arrêté_SA_LE_MICOCOULIER
N°20230531-A9184
Arrêtés
Publié le 31 mai 2023 à 12h27
20230531 A9184 Arrêté SA LE MICOCOULIER
(154,60 Ko, pdf)
20230523-D1954-dde de subvention dans le cadre du Fonds Vert 2023
N°20230523-D1954
Délibérations
Publié le 24 mai 2023 à 09h05
20230523 D1954 Dde De Subvention Dans Le Cadre Du Fonds Vert 2023
(397,18 Ko, pdf)
20230523-D1952-Contentieux administratif-Requêtes en annulation
N°20230523-D1952
Délibérations
Publié le 24 mai 2023 à 09h02
20230523 D1952 Contentieux Administratif Requêtes En Annulation
(335,09 Ko, pdf)
20230523-A-autorisation_d_occupation_du_domaine_public_SCI_LA_TOURANGELLE
N°20230523
Arrêtés
Publié le 23 mai 2023 à 16h21
20230523 A Autorisation D Occupation Du Domaine Public SCI LA TOURANGELLE
(138,53 Ko, pdf)
20230523-A9171-autorisation_de_mise_en_ service_d_une_grue_à_tour
N°20230523-A9171
Arrêtés
Publié le 23 mai 2023 à 16h20
20230523 A9171 Autorisation De Mise En Service D Une Grue à Tour
(141,70 Ko, pdf)
20230523-A9170-réglementation_circulation_ENEDIS
N°20230523-A9170
Arrêtés
Publié le 23 mai 2023 à 16h18
20230523 A9170 Réglementation Circulation ENEDIS
(140,81 Ko, pdf)
20230523-A9169-arrêté_LES MAISONS DU SOLEIL
N°20230523-A9169
Arrêtés
Publié le 23 mai 2023 à 16h17
20230523 A9169 Arrêté LES MAISONS DU SOLEIL
(141,91 Ko, pdf)
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