04 93 12 31 00
Nous contacter
Recevoir la newsletter
Lien vers le compte Facebook
Lien vers le compte Twitter
Lien vers le compte Instagram
Rechercher
En
1
clic
Toggle navigation
Votre ville
Vie municipale
Education
Culture
découvrir
Agenda
Recherche
Environnement
Jeunesse
Social
Emploi
Santé
Sûreté – Prévention
Urbanisme - Aménagement - Travaux
Economie
Vie associative
Sport
Mobilité : les infos pratiques
Service funéraire
Agriculture et agropastoralisme
Propreté et embellissement
Gestion des déchets
Obligation légale de débroussaillage (OLD)
Brûlage des végétaux – feux
L’eau
Maison Nature Environnement (MNE)
Nuisances lumineuses
Qualité de l’air
Energie
Les Nuisibles
Atlas de la biodiversité
Propreté et incivilités
Embellissement
Réduire : Opération Zéro Déchet
Refuser : publicités
Réutiliser : Repair Café
Réutiliser – composter : compostage, déchets verts
Trier – recycler : Déchetteries, encombrants
Hydropolis – Gestion publique de l’eau
Qualité et réseaux
Gestes durables
SPANC
Entretiens des cours d’eau
Fonds d'aide aux jeunes
Opération Sac Ados
La carte LOL
Recensement citoyen
Jeunesse et environnement
Les labels
Le CCAS
L’EIG Restaurant et espace de convivialité
Les seniors – Animations & activités
Logement
Antenne de justice
Offres d’emploi
Relais emploi
Le Point Ecoute Santé
Conseil local en santé mentale
Atelier Santé Ville
Dispositif innovant de Prévention
Santé : Adresses et numéros utiles
Les Professionnels de santé
Réserve Citoyenne
Police Municipale
Alerte SMS
DICRIM
Défibrillateurs
Vigilance Météo
Gestion forestière
Prendre rendez-vous avec le service Urbanisme
Dépôt de demande en ligne
PLU
Réglementation et autorisations
L’opération façade
Les antennes relais
Voirie
Restauration de l’Abbaye
Qu’est ce que le PLU ?
Le PLU en vigueur
Procédures en cours
Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêt
Autorisations
Droit de préemption
La technopole de Sophia Antipolis
Marchés publics
Cité artisanale
Réglementation commerces et artisanat
Annuaire des professionnels
Associations des commerçants
Collecte taxe de séjour
Tableau des subventions
Campagne de subventions
Annuaire des associations
Autorisation dérogatoire vente d’alcool
Les installations sportives
Complexe aquatique Nautipolis
Transports en commun
Vélo
Covoiturage
WiiiZ pour les véhicules électriques
Valbonne Mobilités Actives
Le conseil municipal
Conseil municipal des jeunes
Les médailles de la Ville
Citoyenneté
La CASA
Elections
Finances
Ville Numérique
Ville Jumelée
Arrêtés et délibérations jusqu’à juin 2023
Arrêtés et délibérations à partir de juillet 2023
Accès aux documents administratifs
Le Maire et les Elus
Les attributions et les fonctions du Maire et du Conseil municipal
Les permanences du Maire
Les Conseils Municipaux
Les discours du Maire
La Maire et les Elus
le CMJ, qu’est-ce que c’est ?
Résultats des élections CMJ
Compte-rendu des Conseils Municipaux des Jeunes
Conseils de quartier : votre avis compte
Comités consultatifs
Conseil Consultatif de la Jeunesse
Consultations : vous avez la parole !
Bureaux de vote
élections : infos pratiques
Résultats des élections
Budget
Recensement des marchés publics
Financements des projets en cours
Ville internet @@@@@
Pôle d’Excellence Numérique
Festival Vidéo Innovation
Les grandes orientations
Les infos pratiques
Petite enfance
Vie scolaire
Périscolaire - Vacances
Cantine scolaire
Transports scolaires
Parentalité : des outils pour votre quotidien
Accueil du jeune enfant
Les établissements
Lieu d’Accueil Enfants-Parents
Inscriptions à l’école
Les établissements scolaires
Inscriptions périscolaires
Les accueils
Les événements et manifestations
Les équipements culturels
Saison culturelle
Fête de la St Blaise
Saison estivale
Festival des Arts de la Rue, Rue(z) & Vous
Fête de la St Roch
Festival Enfantillages
Festivités de Noël
Le Pré des Arts
Le Conservatoire de Musique
La Médiathèque Colette
Le CyberKiosc
Les cinémas
L’Escale
La Bibliothèque Pour Tous
Découvrir la ville
Informations pratiques
Photothèque
Annuaire
Carte interactive
Histoire et patrimoine
Sophia Antipolis, modernité et innovation
Petit voyage toponymique au quartier Sartoux
Produits du terroir
Art dans la ville
Territoire de diversité
Valbonne Sophia Antipolis, entre mer et montagne
Sentiers de petites randonnées
Les marchés
Guide Terroir Arts du Feu
Accès et transports
Parkings
Office de Tourisme
Rechercher
Accueil
>
Comptes rendus
>
Délibération 10-07-2013
Délibération 10-07-2013
Date de parution : le mercredi 10 juillet 2013
En
1
clic
Fermer les accès rapides
En
1
clic
Services en ligne
Contacter un service
Portail famille
Billetterie
Annuaire
Donnez votre avis !
Revenir en haut de la page
