Modification simplifiée n°1 approuvée le 11 avril 2024
- Note de Présentation
- Règlement
- Emplacements réservés
Mixité sociale - Orientation d’aménagement programmé
- Pièces administratives
Délibération approbation modification simplifiée n°1
Mesure Publicité
Avis PPA
PLU approuvé le 12 janvier 2022
Retrouverez ici l’ensemble des pièces du Plan Local d’Urbanisme de Valbonne Sophia Antipolis.
- PLU Nomenclature
- Rapport de présentation
- Plan d’Aménagement et de Développement Durable
- Règlement
- Règlement (voir modification simplifiée n°1 pour réglementation en vigueur)
- Palette Végétale CASA
- Zonage
- Emplacements réservés
- Mixité sociale
- Orientations Aménagement et de Programmation
- Annexes PLU
- SUP PPRIF
- Isolement acoustique
- Obligations légales débroussaillement
- Annexe Sanitaire AEP
- Annexe Sanitaire Assainissement
- Annexe Sanitaire Pluviale
- Annexe Sanitaire Déchets
- Périmètre Ressource En Eau
- Zone De Protection Prescription Archéologique
- Bois Et Forêts Soumis Au Régime Forestier
- Droit De Préemption Urbain
- Règlement Publicité
- Essences Allergènes
- Autres Risques
- Pièces administratives
Rapports du Commissaire enquêteur
Après l’arrêt du projet de PLU le 10 février 2021, l’enquête publique conjointe sur le projet de PLU arrêté et les zonages d’assainissement s’est déroulée du 18 août au 24 septembre 2021. Celle-ci a recueillie de nombreuses observations qui ont fait l’objet d’une analyse par le Commissaire enquêteur qui a conclu à un avis général favorable. Comme cela est prévu par les textes, les rapports sont mis à disposition du public pour une durée d’un an (documents ci-dessous).
PLU :
- Conclusions Motivées EP 2021 Révision Du PLU De Valbonne
- Rapport EP 2021 Révision Du PLU De Valbonne Modifié
ZONAGES – ASSAINISSEMENT :